Badminton Club Poitiers

Attention ! Il s’agit de la version 2000 du règlement intérieur du BCP.
Celui-ci a évolué depuis mais reste le même dans les grandes lignes.

TITRE A
ASSEMBLEE GENERALE – ELECTIONS

I – L’Assemblée Générale
Cf. aux articles 7 et 8 des statuts.
L’Assemblée Générale se réunit une fois par an.

II – Les élections au Comité Directeur
Composé de 10 membres au minimum, le Comité Directeur est élu au scrutin secret par l’Assemblée Générale pour une durée de un an.
Seuls peuvent être élus au Comité Directeur les membres licenciés au club, majeurs et ils sont rééligibles.
Les démissions souhaitées avant la fin du mandat devront être envoyées au Président par courrier.

III – L’élection du Président
Dès l’élection des membres du Comité Directeur, celui-ci se réunit à l’écart afin de se mettre d’accord pour présenter un candidat à la Présidence aux suffrages de l’Assemblée Générale.
Le Président sera élu au scrutin secret à la majorité absolue au premier tour, à la majorité relative au second tour.
Le mandat du Président prend fin avec celui du Comité Directeur.

TITRE B
COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU CLUB

I – Les moyens institutionnels
Le club dispose pour son fonctionnement général :
a) d’un Comité Directeur au sein duquel on trouve le Bureau chargé des affaires courantes et/ou urgentes.
b) d’un(e) responsable de la Compétition.
c) de responsables animateurs de séance.

II – Le Comité Directeur
Le Comité Directeur a dans ses attributions toutes les questions se rapportant à l’organisation, à la coordination et au développement du badminton.
Il délègue l’application de ses décisions au Bureau.
Le Comité Directeur se réunit au moins trois fois par an. Tous les membres du club peuvent assister à ces réunions avec voix consultative.

Le Bureau
Il se compose du Président, d’un ou plusieurs Vice-Président, d’un(e) Secrétaire, d’un(e) Secrétaire adjoint(e), d’un(e) Trésorier(e), d’un(e) Trésorier(e) adjoint(e),
Il se réunit au moins une fois par trimestre.
Le Bureau réunit également les responsables animateurs de séance une fois tous les deux mois.
Le mandat du Bureau prend fin avec celui du Comité Directeur.

Le Président
Outre les pouvoirs que lui confèrent les statuts dans les articles 15 et 16, le Président a autorité :
- sur le personnel salarié
- sur les responsables-animateurs de séance
- sur le (la) responsable de la compétition.
Le Président peut donner délégation partielle, permanente ou temporaire, aux vice-présidents, ou exceptionnellement à un autre membre du Comité Directeur, pour agir au nom du club.

Le Secrétaire
Il est chargé, sous l’autorité du Président et sous le contrôle du Comité Directeur et du Bureau, de veiller à l’administration du club.

Le Trésorier
Il assure la responsabilité et le contrôle de la comptabilité journalière et de toutes les opérations financières.
Il élabore la proposition du budget.
Il s’assure de la rentrée des ressources dans les délais fixés.
Il établit les résultats d’exercices et de bilans dans les délais prévus. Ces résultats sont présentés à chaque Assemblée Générale. Le cas échéant, ils sont communiqués aux Commissaires aux comptes.
En aucun cas, le Trésorier ne peut recevoir délégation pour l’ordonnance des dépenses.
Le Trésorier Adjoint assiste le Trésorier Général, et le supplée si nécessaire.
Les signatures des comptes bancaires ne sont données qu’au Président et au Secrétaire (éventuellement au(x) vice(s)-président(s)).

III – Le responsable de la compétition
Il gère les inscriptions aux championnats nationaux, régionaux, départementaux ainsi que les compétitions privées. A noter que tous les membres du club régulièrement inscrits peuvent participer à une compétition.
Il gère les remboursements tels que prévus par l’article  » XI  » du Titre D du présent règlement intérieur à l’exclusion des frais de stages de formation.
Si des joueurs sont intéressés, ils le feront savoir au Responsable-Animateur qui transmettre sa liste au Responsable de la Compétition.

IV – Les responsables animateurs de séance
Ils ont en charge
- la séance,
- l’accueil,
- le matériel mis à disposition,
- la vente du matériel (raquettes, volants, chaussures, …) en étroite relation avec le promoteur du club et le Président,
- l’animation et l’information

TITRE C
LICENCES – COTISATIONS

I – Licences
Le club ne peut exister que par le paiement des droits d’inscription des membres.
Toute personne désirant devenir membre doit remplir le bulletin d’inscription, et fournir, outre son règlement, les pièces administratives demandées.

II – Les cotisations
Les membres doivent s’acquitter chaque année du montant de la cotisation votée en Assemblée Générale.
Les différents montants de cotisations sont les suivants :

Enfant – 18 ans : 300,00 F (115,00 F + 32,00 F + 153,00 F)
Adulte : 400,00 F (145,00 F + 42,00 F + 213,00 F)
Supplément inscription au Groupe Encadré (hors Ecole de Bad) : 150,00 F
Etudiant : 350,00 F (145,00 F + 42,00 F + 163,00 F)

Une facilité de paiement peut être accordée : de 2 à 5 paiements différés.
Le paiement de ces droits donne droit à une participation à la vie du club à l’exclusion des prestations offertes décrites à l’article XI du titre D. pour les licenciés Hors Club.

III – Les mutations
Tout joueur classé désirant changer de club et venir s’inscrire au B.C.P., doit posséder sa feuille de mutation dûment remplie et signée par le Président de l’ancien club.

TITRE D
FONCTIONNEMENT

I – Vie du club
La pratique du badminton durant les créneaux horaires réservés au B.C.P. et la participation à la vie du club sont offertes à tous les membres du club (y compris les licenciés hors club)
En revanche les prestations offertes par le club ne sont données qu’aux membres licenciés.
L’accueil des nouveaux joueurs se fera sur chacun des créneaux proposés par le club (à l’exception du Samedi au G.U.3) ; un responsable du B.C.P. sera présent

II – Dossier d’inscription
Les dossiers d’inscription sont à rendre complets dans un délai de deux semaines maximum.
Concernant le certificat médical, il est à noter que celui-ci est obligatoire pour participer à toute compétition. Ce certificat est joint au dossier d’inscription ( » certificat officiel FFBA « ) et est à remplir par le médecin.

III – Séances d’essai
Trois séances d’essai sont accordées à tout nouveau joueur dans un délai de deux mois maximum.

IV – Fréquentation des créneaux
Chaque membre du club ne peut jouer que sur deux créneaux par semaine choisi lors de l’inscription.

V – Affluence
En cas d’affluence (plus de personnes par rapport aux possibilités offertes par le gymnase), il faut assurer une rotation raisonnable sur les terrains.
Le responsable du créneau a tout pouvoir pour faire appliquer ce règlement et notamment celui d’exclure certaines personnes qui ne le respecteraient pas.

VI – Matériel
Il appartient à chaque joueur de posséder son propre matériel.
Des accords particuliers sont signés avec une société de matériel de badminton offrant des tarifs préférentiels (raquettes, volants, chaussures, shorts, …).
Les responsables des séances sont à même de fournir les renseignements.

VII – Amende
Toute amende infligée au club pour des fautes commises par un de ses membres sera régularisée par ce dernier (non présentation à une compétition, inscription sans accord du club, …).

VIII – L’école de badminton
Elle est réservée aux membres du club âgés de moins de 18 ans.
Les enfants ne seront acceptés qu’avec le formulaire dûment signé des parents.

IX – Section loisir
Cette section est réservée aux membres du club ne faisant pas partie du groupe classé défini à l’article X du Titre D.
Il existe au sein de cette section, un créneau dit  » Intermédiaire « , encadré, qui permet l’apprentissage du badminton. Il peut bien sûr jouer lors d’une deuxième séance dite de jeu libre.
Les séances de jeu libre sont ouvertes à tous les membres de la section loisir.

X – Groupe classé
Ce groupe (20 personnes maximum) est composé prioritairement de joueurs classés. Néanmoins, en fonction des places disponibles , des joueurs non classés pourront l’intégrer, sous réserve d’une motivation pour la compétition.

XI – Prestations du club
Le club aide les membres en ce qui concerne la compétition, la formation selon les barèmes joints à l’annexe (tableau Participation du Club).
En contre partie, un joueur ne pouvant plus participer de manière volontaire à une compétition ou à une formation, devra obligatoirement rembourser les frais déjà engagés par le club.

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